Casita Juanita Meerblick

Conditions générales (CG)

L'offre pour la location de ce qui suit désigné Casita JUANITA VUE SUR MER dans l'urbanisation Castellons Vida, Castillo de Santa Barbara 48 en Espagne se réfère à l'offre online, maison qui se trouve dans l'Internet - domaine www.casita-juanita-moraira.com ainsi qu'éventuellement en autres domaines d'autres fournisseurs qui se rapportent à ce domaine, c'est-à-dire au propriétaire ou au loueur de ce logement de vacances.
Ces conditions s'appliquent à toute location du bungalow / maison ou appartement sur la Costa Blanca antérieurement désigné et offert par le propriétaire. Il s'agit ici d'un logement de vacances avec un équipement extrêmement confortable dans un quartier résidentiel avec des belles vues sur la mer.
Comme toujours dans les affaires aussi lors de la réservation d'un séjour de vacances on a besoin de quelques règles juridiques. Une réservation faite par le client et acceptée par loueur / agent / propriétaire justifie un contrat entre les deux parties, le
Contrat d'accueil et d'hébergement
Comme tous les contrats également celui-là peut seulement être résilié par accord des deux parties. La disponibilité du logement de vacances ne peut en principe pas être garantie jusqu'à ce que le propriétaire ou son agent aient confirmé la date préférée.
En particulier les droits et obligations suivants sons valables pour ce contrat d'hébergement:

§ 1. Le contrat de réservation est conclu une fois que l'hébergement a été réservé juridiquement par le client même ou bien par formulaire de réservation online ou de toute autre manière online, par fax, par courrier, par téléphone ou personnellement auprès du propriétaire / loueur et que la réserve a été confirmée par le loueur / le propriétaire.
Pour la confirmation à la fois la forme écrite, et éventuellement dans le court terme, la forme orale, est obligatoire.
L'hôte et le propriétaire s'obligent de respecter le contrat d'hébergement. Il peut seulement être conclu entre le propriétaire et l'hôte ainsi que les personnes qui l'accompagnent. Ces personnes doivent également être inscrites nominalement. Un logement non autorisé d'autres personnes est puni par la résiliation sans préavis et une pénalité conformément aux conditions de réservation désignées dans le paragraphe 5 ci-dessous.

§ 2. Le locateur s'engage à laisser le logement de vacances en parfait état aux clients pour l'usage temporaire, conformément à la pratique habituelle en Espagne.
2.1. Si le logement, dû aux événements sans responsabilité du coté du propriétaire ou par violence comme des dégâts causé par incendie / tempête / grêle, n'est plus disponible après avoir signé ce contrat, le propriétaire s'engage à trouver un autre hébergement pour son client. Si le locataire n'est pas d'accord avec le logement de remplacement, le contrat est complètement nul. Les paiements déjà effectués seront remboursés au locataire dans ce cas-là.

§ 3. Si le client renonce au contrat avant le début du séjour ou bien s'il arrive plus tard et s'il part avant que convenu, il est quand même obligé de payer le loyer convenu au locateur même pour le temps où il n'utilise pas l'appartement réservé.
§ 3a. Annulation du contrat de location Dans le cas que l'invité explique l'annulation de réservation il est donc obligé de payer les frais d'annulation au locateur conformément au conditions de réservation dans le paragraphe 13 ci-après désigné. A part cela le propriétaire dans ce cas-là a le droit de charger 50,- € comme frais d'administration.

§ 4. Les jours d'arrivée et de départ sont calculés comme jour de location entier et seront facturés comme tels. L'appartement est généralement disponible à partir de 16.00 heures le jour d'arrivée et le jour du départ jusqu'à 11.00 au plus tard. Le séjour minimum est de 7 jours entiers. Dans des cas exceptionnels les heures d'arrivée ou de départ différentes doivent être coordonnées avant avec la gestion sur place.
§ 4a. Le paiement du loyer au locateur / propriétaire est fait comme suit:
Immédiatement après la réservation le client est obligé de payer un acompte de 25% du montant total du loyer.
Le paiement final doit être effectué au plus tard 6 semaines avant la date d'arrivée réservée.
Le client paye au comptant 75,- € pour le nettoyage / la gestion de la propriété directement après son arrivée à la gérance ainsi qu'un dépôt remboursable de 250,- €.
D'autres frais de 3,- € par jour seront uniquement à payer dans le cas où  le client utilise la climatisation et / ou le service d'Internet pendant 24 heures.

§ 5. Les prix de loyer du 01.01.2010 jusqu'au 31.12.2010 seront appliqués. Les prix de location offerts dans nos listes de prix ou publiés dans des portails Internet sont valables pour un séjour de 7 jours par semaine, selon l'offre par jour calendaire.

§ 6. En cas de dommages dans le logement causés par l'hôte, l'hôte est tenu à la réparation des dommages et contraint à payer des dommages- intérêts. C'est valable aussi en particulier pour des dommages et son élimination comme des mesures de rénovation, par exemple, si le client fume malgré l'interdiction de fumer. Le loueur / le propriétaire de l'objet de location se réserve explicitement le droit de peindre à neuf les chambres  ou d'effectuer toutes les mesures de rénovation nécessaires convenables pour  éliminer le plus vite possible chaque dommage à l'objet de location aux frais du responsable de dommage. Pour le réglage de dommage financier l'assurance de responsabilité civile de l'hôte se relève habituellement. L'hôte porte responsabilité également de toutes les personnes qui l'accompagnent. S'il n'existe pas d'assurance de responsabilité civile, l'hôte se relève en personne pour le dommage.
Les dommages causés par le client seront d'abord payés de la caution de location. Celui-ci a également à porter entièrement les frais de plus pour les dommages.

§ 7. Des dates personnelles de l'hôte sont levées seulement pour l'administration de location. Elles sont seulement accessibles pour des tiers quand c'est irréfutablement nécessaire pour l'administration de location (le service de nettoyage, l'administration de maison, assurance, etc.).

§ 8. Comme place de tribunal le lieu d'entreprise est valable, donc le lieu dans lequel se trouve le logement de vacances et dans lequel la performance du contrat d'accueil et d'hébergement est à apporter. L'hôte est explicitement d'accord avec la réservation obligatoire et le paiement de l'acompte.

§ 9. Les animaux domestiques sont seulement permis après avoir consulté le propriétaire et son autorisation.
Chaque violation contre l'ordre de maison peut être punie d'une résiliation sans délai. Des animaux domestiques ne peuvent être apportés en aucun cas à la piscine. Lors des violations contre cette interdiction, le détenteur d'animal doit se relever pour le nettoyage et si c'est nécessaire le renouvellement complet de l'eau.

§ 10. Frais d'eau et d'électricité L'eau en Espagne est très rare d'autant plus pendant les mois d'été, et par conséquence assez chère. C'est pourquoi tous les locataires sont incités à ne pas exagérer avec la consommation. Ainsi, par exemple, il faut s'abstenir de laver chaque jour seulement quelques vêtements dans la machine à laver. Le lavage des voitures, des motocyclettes etc. n'est fondamentalement pas permis.
Utilisation d'électricité Puisqu'en Espagne - également en particulier dans la pleine saison - au niveau régional il faut compter de temps en temps avec une surcharge des fournisseurs de courant Par conséquence il peut avoir des réductions de courant temporaires. Pour cela le client devait aussi veiller à l'utilisation économique et écologique de courant.
Ainsi il est fondamentalement interdit de mettre en service les climatiseurs présents dans les chambres du logement de vacances pendant l'absence des habitants ou de laisser les fenêtres et les portes ouvertes pendant la mise en service des appareils de climat!
Les appareils de climat sont ainsi uniquement à mettre en service pendant la présence des personnes et toujours avec les portes et les fenêtres fermées!
De la même manière tous les appareils d'éclairage devaient aussi être éteints dans le logement de vacances ainsi que tous les autres appareils électriques  - si possible - comme par exemple des ventilateurs, téléviseurs et radios et autres pendant l'absence du client.
Puisque les frais pour le courant et l'eau sont simplement inclus dans le loyer avec son utilisation conforme, les frais pour le surplus dû à une consommation d'eau et de courant extraordinairement haute seront imposés au client le jour de son départ selon la consommation réelle.
*** Le courant jusqu'à 100 kW / h par semaine est inclus dans le loyer, la consommation allant au-delà est chargée  avec 0,20€  par kW / h L'eau jusqu'à 1,5 m3 par semaine est incluse dans le loyer, un surplus de consommation est chargé avec 3,00 € par m3.

§ 11. Clause d'abandon
Si unes ou plusieurs dispositions de ces conditions générales sont ou deviennent inefficaces, par cela l'efficacité du reste des dispositions n'est pas touchée. La disposition inefficace est à remplacer par une efficace qui vient le plus près à la fin économique poursuivie avec la disposition inefficace.

Teulada - Moraira, le 10 mai 2014